Histoire et valeurs de la mutuelle santé des collectivités

Deux mutuelles, un même engagement territorial

Smacl Santé est née en 2005 de la volonté de sociétaires de Smacl Assurances fonctionnaires territoriaux de disposer d'une couverture santé (complémentaire santé et maintien de traitement) qui leur correspond dans un paysage mutualiste en proie aux concentrations et à l'uniformisation des garanties.

Résolument ancrée dans le monde de la Mutualité (Smacl Santé est adhérente à la FNMF), Smacl Santé, propose aux acteurs des services publics de proximité une offre en santé, prévoyance et risques statutaires (employeurs) avec Smacl Assurances, faisant ainsi du groupe Smacl le seul prestataire d’une véritable offre globale au niveau national :

- membres et anciens membres des assemblées régionales départementales et communales ;

- agents de la fonction publique d’Etat ou de la fonction publique hospitalière mis à disposition ou en détachement au sein des collectivités territoriales et leurs établissements publics ;

- personnels des personnes morales de droit public et notamment des collectivités territoriales et des établissements publics régionaux, départementaux et communaux, en activité, en disponibilité, en congé parental, mis à disposition, en détachement ou en retraite ;

- agents de la fonction publique d’Etat ou de la fonction publique hospitalière mis à disposition ou en détachement au sein des collectivités territoriales et leurs établissements publics ;

- administrateurs, adhérents et personnels des personnes morales de droit privé et notamment des institutions d’utilité publique, des organismes à but non lucratif, leurs filiales et leurs adhérents, des sociétés d’économie mixte et sociétés coopératives, toute société, entreprise et organisme gérant un service public ou d’intérêt général et toute société, entreprise et organisme chargé d’une mission de service public ou d’utilité locale ;

- les assurés sociaux bénéficiaires de la CMU complémentaire.

Dans un contexte de concurrence accrue et d’exigence de solvabilité croissante, de nombreuses mutuelles territoriales n’ont pas le choix de leur indépendance face aux grandes mutuelles généralistes. Smacl Santé leur propose au contraire des modes de développement préservant leur identité et leur caractère de proximité.

C’est ainsi qu’en 2009, la Mutuelle des agents communaux et assimilés de l’agglomération dijonnaise (Macaad) est devenue une section locale de Smacl Santé, préservant ainsi sa territorialité et son indépendance.

Par ailleurs, la mutuelle des agents municipaux de la ville d’Angoulême (Mamva) s’est substituée à Smacl Santé pour répondre aux critères européens de solvabilité.

Ces valeurs d’indépendance et de proximité, de solidarité et de démocratie, sont des valeurs de l’économie sociale et solidaire que Smacl Santé entend conserver et développer.

Smacl Assurances et Smacl Santé ont constitué une association Loi 1901 qui gère un fonds de solidarité pour apporter une aide matérielle, morale ou financière à leurs sociétaires et adhérents, en cas de difficultés exceptionnelles consécutives à un événement exceptionnel non assurable. Ce fonds permet également de financer des études permettant aux décideurs territoriaux de mieux appréhender et prévenir certains risques émergents. Il est administré par des sociétaires élus par les mandataires mutualistes et les délégués des deux mutuelles.

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