Histoire et valeurs de la mutuelle santé des collectivités


Expertise, solidarité et intérêt général

L'assurance des collectivités est un métier à part entière. Quitte à l'inventer de toutes pièces, au début des années 1970, des élus locaux ont voulu lui donner une forme mutualiste. Pour qu'à l'expertise assurantielle s'ajoutent les valeurs de solidarité et d'intérêt général !


Depuis bientôt quatre décennies, au fil des années, l'évolution du monde territorial a donné raison aux initiateurs de Smacl Assurances : les lois de décentralisation, avec leurs lots de transferts successifs - mais pas forcément de moyens supplémentaires - ont considérablement accru et complexifié les responsabilités qui pèsent sur les collectivités et leurs dirigeants. Et les citoyens eux-mêmes, toujours plus exigeants, n'en appellent-ils pas désormais systématiquement à leur commune, sinon à leur maire, au moindre grain de sable ?

Décidément, en 2010, les risques territoriaux sont moins que jamais comparables aux risques des particuliers, voire des entreprises ! Les bâtiments publics sont devenus la cible privilégiée des violences urbaines, les déchaînements climatiques mettent les élus en première ligne, dans leurs pouvoirs liés à la sécurité, à la prévention, à l'urbanisme... C'est pourquoi, au-delà même des garanties contractuelles, les collectivités ont besoin d'un assureur au fait de leur fonctionnement, de leurs contraintes et de leur culture.

Depuis sa création, Smacl Assurances évoluent en permanence dans ses pratiques, ses garanties et ses services pour rester en phase avec les Territoriaux. Rien d'étonnant puisque ce sont des Territoriaux - élus et agents - qui orientent et contrôlent "leur" mutuelle. La seule mutuelle d'assurance spécifiquement territoriale.

Elue selon le principe mutualiste "Un sociétaire = une voix", l'assemblée générale de Smacl Assurances est le reflet de son sociétariat :

  • personnes morales de droit public : communes, intercommunalités, départements, régions, établissements publics.
  • personnes morales de droit privés : associations, sociétés d'économie mixte, sociétés coopératives et tout organisme délégataire d'une mission de service public ou d'intérêt général.
  • personnes physique : élus, agents des collectivités, dirigeants et salariés d'associations.

La même représentativité anime le conseil de surveillance - élu par l'assemblée générale - pour que la gestion de la société soit effectivement contrôlée par des sociétaires qui, dans leurs fonctions territoriales comme dans leurs fonctions mutualistes, savent ce qu'intérêt général veut dire !

Smacl Assurances et Smacl Santé ont constitué une association Loi 1901 qui gère un fonds de solidarité pour apporter une aide matérielle, morale ou financière à leurs sociétaires et adhérents, en cas de difficultés exceptionnelles consécutives à un événement exceptionnel non assurable. Ce fonds permet également de financer des études permettant aux décideurs territoriaux de mieux appréhender et prévenir certains risques émergents. Il est administré par des sociétaires élus par les mandataires mutualistes et les délégués des deux mutuelles.

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